- Pour affichage – Liste des délibérations examinées – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°01 – Validation Projet PV 29 juin – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°02 – Délégation Pouvoirs au Maire -Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°03 – Approbation Avenant 1 – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°04 – Rapport Activités 2022 SPL Edden – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°05 – CCAS Partenariat – Avenant 3 – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°06 – CCAS Tarification Spécifique PAI – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°07 – Renouvellement Convention Gestion Eaux Pluviales – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°08 – Env Atlas Biodiversité – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°09 – Régularisation Occupants Sans Titre Bois Blanc – Publié le 28/09/2023 à 10h22
- Délibération n°10 – Information Projet Construction Résidence Hôtelière – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°11 – Foncier Vente Parcelle DK 421 Grande Terre – Publié le 28/09/2023 à 10h22
- Délibération n°12 – Foncier Vente Parcelle CX 963 Grand Fond – Publié le 28/09/2023 à 10h22
- Délibération n°13 – Foncier Vente Parcelles CX 2596 et 2601 Grand Fond – Publié le 28/09/2023 à 10h22
- Délibération n°14 – Avenant 3 RHI Le Plate – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°15 – Habitat Validation Conventions FMAH – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°16 – Validation Convention PUP – Projet Les Écumes – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°17 – Habitat Garantie Emprunt Opération Pierre de Lune – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°18 – Impôts Dénomination de Voies au Plate – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°19 – Réajustement Organigramme et Modification Tabveau Effectifs – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°20 – Modalités Élection Nouvel Adjoint – Publié le 29/09/2023 à 11h40
- Délibération n°21 – Élection Nouvel Adjoint – Publié le 29/09/2023 à 11h40
Extraits du conseil municipal du 14 séptembre 2023