- Liste des délibérations – Publié le 16/09/2022 à 09h52
- Délibération n°01-14092022 – Approbation lieu réunion du conseil – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°02-14092022 – Validation PV 17 mai – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°03-14092022 – Maintien ou non 5e adjoint – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°04-14092022 – Modification périmètre et modalités paiement marché forain – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°05-14092022 – Participation communale abonnement Dalloz – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°06-14092022 – CCAS reconduction partenariat – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°07-14092022 – Changement tiers télétransmetteur – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°08-14092022 – Ouverture capital SPL Avenir – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°09-14092022 – Rapport activité SPL Avenir – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°10-14092022 – Modification plan actions en matière égalité femmes hommes – Publié le 23/09/2022 à 10h55
- Délibération n°11/14092022 – Modification du tableau des emplois et des effectifs du personnel communal – Publié le 16/09/2022 à 09h52
- Délibération n°12-14092022 – Création agence postale communale dans MFS Plate – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°14-14092022 – Fête terroir du Plate plan financement – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°15-14092022 – Partenariat avec IRT sentiers du territoire – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°15-14092022 – Partenariat IRT, sentiers du territoire – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°16-14092022 – Plan financement sentiers du territoire – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°17-14092022 – Octroi subventions – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°13/14092022 – Les Écoles de Saint-Leu à l’ère du numérique – Publié le 16/09/2022 à 09h52
- Délibération n°18/14092022 – Cimetières communaux : modification des durées et conditions d’acquisition des concessions et validation des tarifs afférents – Publié le 16/09/2022 à 09h52
- Délibération n°20-14092022 – Transfert conventions travaux RN1A – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°21-14092022 – Rapport eau 2020 – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°22-14092022 – Modification plan financement FRAFRU Élie 2 – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°23-14092022 – Prolongation durée portage EPFR Saint-Leu Océan – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°24-14092022 – Prolongation durée portage EPFR Le Séchoir – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°25-14092022 – Acquisition et portage EPFR terrain de 491 pour logements aides – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°19/14092022 – Études sur la climatisation solaire des Écoles – Publié le 16/09/2022 à 09h52
- Délibération n°26-14092022 – PAFI convention-cadre – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°27-14092022 – Implantation antenne relais – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°28-14092022 – Échange affectation parcelles à Piton – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°29-14092022 – Mutation foncière parcelles chemin Thenor – Publié le 23/09/2022 à 10h52
- Délibération n°30-14092022 – Dénomination de voie section RN1A – Publié le 23/09/2022 à 10h52
Extraits du conseil municipal du 14 septembre 2022